Terre d’Hélène

Mentions légales

EDITEUR DU SITE

BITTARD Hélène
Raison sociale : Terre d’hélène
Adresse : 25 Les Prairies, 67370 BERSTETT
Numéro de téléphone : 03 88 69 48 08
SIRET : 508 568 102 00026
Code NAF : 5520Z

CONCEPTEUR (refonte 02/2022)
SELECTION LOCALE SAS – DeSitesenGites.fr
Siret: 88078688400010
Tél : +33 0(6) 17 74 33 13
Site internet : https://desitesengites.fr
Email: contact@desitesengites.fr

HÉBERGEUR
O2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
tel : 04 44 44 60 40
site internet https://www.o2switch.fr
SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand

CONTENU DU SITE
Terredhelene.com se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

En outre, Terredhelene.com décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

INFORMATIONS DE MISES À DISPOSITION
Le contenu (textes, photos, liens) du site www.terredhelene.com est fourni à titre informatif.
Les liens hypertextes externes (vers d’autres sites web), proposés sur ce site, ne constituent pas une validation de leurs contenus (susceptibles de changer), et il appartient à l’internaute de consulter ces pages web avec discernement. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur les sites liés.

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS DE REPRODUCTION
L’ensemble des contenus du site www.terredhelene.com ses photographies, modèles, marques et logos sont soumis au droit de la propriété intellectuelle. L’éditeur ne confère à l’internaute qu’un droit non exclusif et incessible d’utilisation (par utilisation s’entend : l’usage non commercial, caractérisé par la navigation, la participation et le choix de la souscription aux différents services) de son site et de ses services. Par conséquent, l’éditeur se réserve les droits d’exploitation de diffusion, cession, ainsi que tout autre droit sur les contenus et services du site.

CRÉDITS PHOTOS
Les photos publiées sur www.terredhelene.com sont la propriété exclusive de l’éditeur en tant qu’auteur, à l’exception de celles issues de banques d’images et libres de droit.

DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation Française et Internationale sur le droit et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents en téléchargement et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse.

INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTEES SUR LE SITE
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé du responsable de terredhelene.com. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés, pour l’exercer contactez nous : contact@terredhelene.com

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La politique de confidentialité et de protection des données personnelles est accessible à cette page :
politique de confidentialité,
politique de cookies.

Ces mentions légales pouvant être modifiées, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Translate »